Arrêt maladie d'un salarié en Italie : comment le gérer et l'enregistrer

Lorsqu’un salarié tombe malade, l’entreprise doit savoir trois choses : quoi faire tout de suite, comment enregistrer l’absence et comment travailler avec le consultant du travail (consulente del lavoro). Voici le tableau général, avec un avertissement : la rémunération pendant la maladie et de nombreux détails dépendent de la convention collective nationale (CCNL) applicable.

Ce que doit faire le salarié

1. Prévenir l’entreprise dès que possible, en principe avant le début de l’horaire de travail et selon les modalités fixées par la CCNL ou par le règlement de l’entreprise.
2. Consulter un médecin, qui établit le certificat de maladie par voie électronique et l’envoie à l’INPS (l’institut national de la sécurité sociale). Le salarié ne remet plus de certificat papier.
3. Communiquer le numéro de protocole du certificat à l’employeur, qui peut alors le consulter sur le site de l’INPS.

Ce que doit faire l’entreprise

• Enregistrer l’absence avec le bon type (« maladie », et non « absence ») et les bonnes dates, et la mettre à jour si le médecin prolonge l’arrêt.
• Ne pas l’imputer sur les congés. La maladie ne réduit pas le solde de congés.
• Transmettre les données au consultant du travail en fin de mois, avec les autres absences.

Contrôles médicaux et plages de disponibilité

Un salarié en arrêt maladie doit être à son domicile pendant les plages horaires où un contrôle peut avoir lieu. Dans le secteur privé, il s’agit de 10 h 00–12 h 00 et 17 h 00–19 h 00, tous les jours, y compris les dimanches et jours fériés. Certaines situations (par exemple des pathologies graves) ouvrent droit à une exemption. L’employeur peut demander à l’INPS d’organiser un contrôle.

Rémunération et période de comporto

• Pour les trois premiers jours (le délai de carence), l’indemnité de l’INPS n’est pas due ; dans de nombreuses conventions collectives, l’entreprise verse tout de même une somme.
• À partir du quatrième jour, l’indemnité est versée par l’INPS, souvent complétée par l’employeur selon la CCNL.
• La période de comporto est la durée maximale d’arrêt maladie pendant laquelle le poste est protégé : c’est la CCNL qui la fixe. La dépasser peut avoir des conséquences, d’où la nécessité de la surveiller.

C’est pourquoi il est important de compter avec exactitude les jours de maladie de chaque personne sur l’année.

Les erreurs les plus fréquentes

1. Une maladie enregistrée comme des congés ou comme une absence ordinaire, ce qui consomme des soldes qui ne devraient pas l’être.
2. Des dates non mises à jour lorsque l’arrêt est prolongé.
3. Aucun suivi du comporto, que l’on découvre trop tard.
4. Des absences tenues en dehors de la feuille de temps, si bien que les heures du mois ne concordent pas. Pour tenir ensemble heures et absences, lisez le guide sur les feuilles de temps.

Comment Chrono Desk s’y prend

Dans Chrono Desk, la maladie est un type d’absence à part entière, géré en jours ou en heures :

• la maladie n’entame pas le solde de congés, car les types d’absence ont des soldes distincts ;
• elle apparaît dans le calendrier des absences de l’équipe et dans la feuille de temps ;
• le consultant du travail retrouve les jours d’absence dans les rapports, par période et par salarié.

Pour configurer aussi les congés et les absences, lisez le guide sur les congés et absences ou parlez-nous de votre cas.

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Ce guide est fourni à titre informatif et ne remplace ni l’avis de votre consultant du travail ni les règles de votre convention collective.